Article 1 : Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles [Nom de l’entreprise] (ci-après « le Prestataire ») fournit des prestations de services au profit de clients professionnels (ci-après « le Client »).

Ces CGV s’appliquent à toutes les commandes de prestations de services passées par le Client auprès du Prestataire, à l’exclusion de tout autre document. Le fait pour le Client de passer commande implique son adhésion pleine et entière aux présentes CGV.

Article 2 : Identification du Prestataire

• Dénomination : Aquevillo Alexandre, Entrepreneur Individuel (XDMSTUDIOS)
• Forme juridique : Micro Entreprise
• Capital social (le cas échéant) : NC
• Adresse du siège social : 2 rue camille pelletan 92120 Montrouge
• Adresse Domicile : 6 allée Blaise Cendrars 94450 Limeil Brevannes Apt 302
• SIRET : 487784068
• Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Représentant légal : Aquevillo Alexandre
• Téléphone : 0159030520
• E-mail : [email protected]

Article 3 : Documents contractuels

Les prestations fournies par le Prestataire sont décrites au sein :

1. Des présentes CGV,